TYPOLOGIE DES RISQUES

Proposition de classement pour l’établissement du Document Unique

  • 1.0.1 Activité physique
    Entraine TMS douleurs chutes principale source d’AT.
    Nécessite d’analyser la charge physique manipulée, l’environnement, l’organisation du travail, l’état de santé etc…
  • 1.0.2 Chutes plain-pied
    Chute par trébuchement ou glissade due a un sol glissant, inégal, encombré , une mauvaise visibilité, des chaussures ou équipements inadaptés etc…
  • 1.0.3  Chutes de hauteur
    Chute avec dénivellation.
    Peut se produire depuis les toitures charpentes terrasses, moyens d accces à des zones surelevées, pylones ou équipements de travail , à proximité également de tranchées, fouilles, falaises,…
    Représentent 10% des AT avec AR et 2eme cause d’accidents mortels.
  • 1.04 TMS
    Troubles musculosquelettiques.
    Troubles de l’appareil locomoteur pour lequel l’activité professionnelle peut jouer un rôle dans la genèse, le maintien ou l’aggravation.
    Affectent principalement les muscles, les tendons, les nerfs.
  • 1.05  Travail de nuit et posté
    Tout travail hors “travail standard” de 5 j réguliers par semaine avec amplitude de 8h et horaire entre 5H et 23H en durée continue avec pause déjeuner et 2 j de repos hebdomadaires.
    Surveillance Médicale Renforcée, Art L 3122 et suiv. du Code du Travail, Directive 2003-88/CE
  • 1.06 Lombalgie
    Douleurs en bas du dos dues aux manutentions manuelles efforts postures immobilité vibrations facteurs psychosociaux.
    4 personnes sur 5 en sont atteintes un jour. Voir le cadre de travail, le port de charges, les postures de travail etc…
  • 1.07 Travail sur écran
    Entraine fatigue, TMS, stress, troubles de la vision etc… Voir l’organisation des pauses et du rythme de travail.
    Voir distance et luminosité des écrans, implémentation du poste etc…
    ART R 4542-1 à 19 du Code du Travail – ISO 9241.
  • 1.08 Vibrations
    Transmises à l’ensemble du corps ou uniquement aux membres supérieurs. Voir également “Pénibilité”.
  • 1.09 Charge physique de travail
    Art R 231-72 Art R 4541-1 à 4541-9 du Code du Travail. Voir norme AFNOR X35-109.
    Voir recommandation R 367 CNAM. Voir également PENIBILITE pour Manipulation physique de charges.
  • 1.10 Effondrement et chutes d’objets
    Manutention, stockage, support ou sol défectueux, arrimage.
    Voir conception, entretien, manutention, protection du stockage. Recommandations CNAMTS. Arrêté du 4 11 1993.
  • 1.11 Equipements de travail
    Risque dus aux interventions en cours de fonctionnement, aux modes opératoires inappropriés, à la conception des machines, à la formation des opérateurs et des entreprises utilisatrices etc,…
    Voir choix des équipements, formation des intervenants, renouvellement, utilisation des EPI.
  • 1.12 Autres risques liés à l’activité physique
  • 2.01 Incendie sur lieu de travail
    Action du combustible, du comburant et d’une source d’inflammation.
    Supprimer les causes et réduire la propagation éventuelle. Voir évacuation différée pour les personnes handicapées. ICPE, ERP, IGH. Voir Référentiel APSAD sur moyens d’extinction. Arti cles 4227 et suiv du Code du Travail.
  • 2.02 Explosion sur le lieu de travail
    Formation d’une atmosphère explosive ATEX. Action du comburant, du combustible (gaz brouillard poussières) et d’une source d’inflammation. Identifier les zones ATEX. Voir DRPCE.
  • 3.01 Électrocution
    Contact direct ou indirect, arc électrique, électricité statique
    Voir conception des installations, environnement de travail, habilitationsélectriques, formation du personnel et des intervenants.
  • 3.02 Incendie sur lieu de travail
    Action du combustible, du comburant et d’une source d’inflammation
    Supprimer les causes et réduire la propagation éventuelle. Voir évacuation différée pour les personnes handicapées. ICPE, ERP, IGH. Voir Référentiel APSAD sur moyens d’extinction. Arti cles 4227 et suiv du Code du Travail.
  • 3.03 Explosion sur le lieu de travail
    Formation d’une atmosphère explosive ATEX.  Action du comburant, du combustible (gaz brouillard poussières) et d’une source d’inflammation. Identifier les zones ATEX. Voir DRPCE. Voir DRPCE. Voir Base de données CARATEX.
  • 3.04 Autres risques liés à l’électricité
  • 4.01 Risque Mécanique
    Voir le triangle Opérateur Elément Energie
    Voir la forme, la disposition, la masse, l’énergie, les ressorts, les gaz etc… Directive 2006/42 CE. Voir la protection ou la mise a distance des éléments mécanique. Voir l’accessibilité des arrêts d’urgence.
  • 4.02 Maintenance
    Voir les nuisances, intempéries, radiations, rayonnements, déplacements, postures, travail en hauteur, vibrations, agents chimiques, pression organisationnelle, interruptions matérielles etc…
    Voir le choix du materiel, l’ anticipation des opérations, l’ integration des sous traitants etc…
    Représente 15 à 20% des AT.
  • 4.03 Autre risque lié à la manutention mécanique
  • 5.01 Agents biologiques
    Agents biologiques = micro organismes y compris micro-organismes génétiquement modifiés, cultures cellulaires, endoparasites humains susceptibles de provoquer une infection une allergie ou une intoxication.
    Agir sur le réservoir, le mode de transmission, le salarié. Art 4421-2 du Code du Travail.
  • 5.02 Mesure des expositions aux agents chimiques et biologiques
    Voir surveillance biologique BIOTOX. Voir Articles 4412 et suiv 4422 et suiv du Code du travail.
  • 5.03 Reproduction
    Voir les agents chimiques, biologiques, le stress, le port de charges, le travail de nuit, le bruit, les radiations ionisantes.
    Voir les tâches interdites et les produits chimiques interdits pour les femmes enceintes ou allaitantes.
  • 5.04 Zoonoses
    Maladies transmissibles de l’animal à l’homme par des bactéries, champignons, parasites, des virus ou prions par inhalation, contact avec la peau, inoculation, ingestion. Art R 4421-1 à R 4427-5 du Code du Travail.
  • 5.05 Cancers professionnels
    Voir la classification du CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer).
    Voir les agents chimiques, les rayonnements, les champs électromagnétiques, les rayonnements optiques, les agents biologiques, les horaires de travail, l’amiante etc,… Art 4412 et suiv – Art 4451 et suiv du Code du travail.
  • 5.06 Autres risques liés aux risques biologiques
  • 6.01 Chimiques
    Voir l’inventaire des produits, sous-produits, produits finis, déchets.
    Voir l’analyse quantitative et qualitative des expositions. Stockage, FDS, VLEP. Mesures d’urgence. Suivi médical. Art R 4412 et suiv. du Code du Travail.
  • 6.02 Mesure des expositions aux agents chimiques et biologiques
    Voir surveillance biologique BIOTOX. Voir Articles 4412 et suiv. 4422 et suiv. du Code du travail.
  • 6.03 Nanomatériaux nanoparticules
    Voir l’activité liée à l’utilisation ou à la fabrication thermiques mécaniques combustion.
    Voir l’Identification des produits, les procédés de fabrication, la signalisation. Décrets 2012-232 et 233.
  • 6.04 Plomb
    Concerne les bâtiments, l’Industrie, l’artisanat, les stands de tir.
    Voir le remplacement, l’éloignement, l’hygiène. VLEP. Art R 4412 et suiv du Code du Travail. Surveillance médicale.
  • 6.05 Poussières de bois
    Peuvent exposer à des agents cancérogènes CMR et à des risques d incendie ou d’explosion.
    Concerne la filère bois et le BTP. Voir le captage à la source, la vérification annuelle des systèmes de ventilation. Contrôle annuelle de la limite d’exposition VLEP. ATEX. Surveillance médicale renforcée.
  • 6.06 Reproduction
    Concerne les agents chimiques, biologiques, le stress, le port de charges, le travail de nuit, le bruit, les radiations ionisantes. Voir taches interdites et produits chimiques interdits pour les femmes enceintes ou allaitantes.
  • 6.07 Silices cristallines
    Présent dans les bétons, mortiers, enduits ou utilisée come MP dans certains procédés industriels.
    Voir le travail en atmosphère humide, le captage à la source, le port des EPI, l’utilisation d’autres matières premières. VLEP. Surveillance médicale. Art R 4412 et suiv du Code du Travail.
  • 6.08 Solvants
    Provoquent l’exposition des voies respiratoires, cutanées, digestives par les 9 catégories de solvants, des incendies ou explosions.
    VLEP. Port des EPI. Art R 4412 et suiv du Code du Travail.
  • 6.09 Produits émissions déchets
    Provoquent des infections, allergies, intoxications, brulûres dues au gaz, à la poussiere, aux particules solides ou liquides et aux fumées.
    Voir l’identification, la manipulation, le captage, la ventilation, les EPI, la formation. Art R 4412-111.
  • 6.10 Agents chimiques CMR
    Concerne les agents cancérogènes mutagènes ou génotoxiques ou reprotoxiques.
    VLEP. Voir le travail en vase clos, le captage a la source, les EPI. Surveillance médicale renforcée. FDS. FAR Faiche d’aide au repérage. FAS Fiche d’aide a la substitution. Art R 4411-6 Art R 4412 et suiv du Code du Travail.
  • 6.11 Amiante
    Concerne les silicates fibreux résistant au feu .
    L’amiante bleu brun ou blanc résistant au feu et à la corrosion est interdit depuis 1997. Concerne le désamiantage ou le travail sur les bâtiments, les canalisations, la téléphonie, les TP, les garagistes, les laboratoires. VLEP. Voir base de donnée SCOLA. Encapsulage et retrait du MCA. Port de filtres THE. Voir SINOE Déchets. ART 4412-76 à 81 DU Code du Travail. Art 4412-94-95-95 du Code du Travail.
  • 6.12 Cancers professionnels
    Voir la classification CIRC Centre International de Recherche sur le Cancer.
    Concerne les agents chimiques, les rayonnements, les champs électromagnétiques, les rayonnements optiques, les agents biologiques, les horaires de travail, l’amiante. Art 4412 et suiv – Art 4451 et suiv du Code du travail.
  • 6.13 Gaz d’échappement
    Voir les espaces confinés, l’ entretien des véhicules, les conducteurs d’engins intervenants a proximité, l’ utilisation de petits moteurs à essence etc…
    Art R 4412 et suiv Art R 4422 et suiv du Code du Travail.
  • 6.14 Ciment
    Voir l’exposition des manipulateurs en BTP, carreleurs, maçons, chapistes, pour la peau les yeux les poumons.
    Éviter de manipuler le ciment mouille ou de s’exposer aux poussières de ciment sec. EPI. Art R 4412 et suiv du Code du Travail.
  • 6.15 Classification étiquetage produits chimiques
    Voir Règlement CLP 06 2015 Classification Étiquetage Emballage comportant 16 classes de danger physique et 10 classes de danger pour la santé.
  • 6.16 Détection en temps réel des polluants
    Il existe des détecteurs de gaz, de teneur en oxygène ou de concentration en gaz combustible par rapport a la limite inférieure d’explosibilité explosimètres.
    Voir détecteurs de poussières photomètres ou détecteurs de particules. Suivi et contrôle régulier obligatoire.
  • 6.17 Fibres autres que l’amiante
    Concerne des particules allongées dont la longueur est au moins 3 fois supérieure au diamètre .
    Risque d’inhalation mais également pour la peau pour les fibres inférieures à 3,5 microns. Fibres naturelles synthétiques artificielles. Travailler à l’humide en système clos avec ventilation avec des outils manuels pour éviter la poussière hygiène stricte. Art 4412 et suiv du Code du Travail. Recommandations HAS Haute Autorité de Santé.
  • 6.18 Autres risques liés au risque chimique
  • 7.01 Déplacements
    Le risque est supérieur pour les Véhicules Utilitaires Légers.
    Voir risques de vibrations, TMS, maladies cardio-vasculaires ou digestives, risques psychosociaux, risque chimique des gaz d’échappement. Voir les accidents de mission sur Routes départementales. Voir la Politique de déplacements, les véhicules, l’ organisation des missions.
  • 7.02 Travail de nuit et poste
    Durée 1H entre 24H et 5H au moins 120 nuits par an.
    Voir inattention, fatigue, vision, conditions climatiques, isolement. Voir également PÉNIBILITÉ.
  • 7.03 Autres risques liés aux risques routiers
  • 8.01 Travail isolé
    Réaliser une seule tâche dans un lieu dans un lieu ou l’on ne peut être vu ou entendu directement par d’autres personnes.
    Voir l’organisation du travail et des secours et les moyens de communication. DATI. Organisation des secours rapides pour travaux en hauteur et travaux de nuit.
  • 9.01 Travail en milieu hyperbares
    Au moins 60 expositions par an Travail en milieu ou la pression est supérieure à 0,1 bar par rapport à la pression ambiante, en milieu humide ou ambiance sèche.
    Accident biochimique noyade mécaniques décompression.
  • 9.02 Travail répétitif
    Au moins 900 h par an 15 actions ou plus pour un cycle inférieur à 30 secondes 30 actions ou plus par minute pour un cycle supérieur à 30 secondes.
  • 9.03 Travail en équipes successives alternantes
    Au moins 1H de travail entre 24H et 5H au moins 50 nuits par an.
  • 9.04 Travail de nuit et poste
    1H entre 24H et 5 H au moins 120 nuits par an.
  • 9.05 Chaleur
    Au moins 900 H par an exposition a une température inférieure a 5° Celcius.
  • 9.06 Froid
    Au moins 900 H par an exposition a une température supérieure à 30 ° Celcius.
  • 9.07 Postures pénibles
    Au moins 900 H par an bras en l’air au dessus des épaules accroupie a genoux torsion du torse a 30 ° ou torse fléchi à 45°.
  • 9.08 Manutention manuelle de charges
    Au moins 600 H par an lever porter des charges de 15 kgs pousser tirer des charges de 250 kgs déplacement avec la charge de 10 kgs cumul de manutention de plus de 7,5 T par jour.
  • 9.09 Agents chimiques dangereux
    Voir liste dans l’Arrete du 30 12 2015.
  • 9.10 Vibrations transmises a l’ensemble du corps
    Engins tout terrain. Chariot de manutention. Véhicule routier. La calculette OSEV peut permettre de calculer l’exposition journalière. Valeur d’exposition rapportée à une période référence de 8H de 2,5m/s2. Art R 4444-1 a R4447-1 du Code du Travail.
  • 9.11 Vibrations transmises aux membres supérieurs
    Machines ou pièces vibrantes, picotements, maladies professionnelle n° 69, voir valeurs seuils.
    Valeur d’exposition rapportée à une période référence de 8H de 0,5m/s2. Art R 4444-1 a R4447-1 du Code du Travail.
  • 9.12 Bruit
    Exposition pendant au moins 600 H par an rapportée à une période de référence de 8H d’au moins 81 décibels (A). Exposition au moins 120 fois par an à une période de crêt acoustique d’au moins 135 décibels ©.
    Maladie professionnelle Tableau n° 42.
  • 9.13 Autre risque lié à la pénibilité
  • 10.01 Addictions
    Pratique de dépendance vis-à-vis d’une substance psychoactive.
    Usage, usage nocif, dépendance. Mesures globales et collectives. PAD. Article R 4228-20 du Code du Travail.
  • 10.02 Agressions et violences externes
    Concerne la manipulation de fonds, le contrôle de la loi, les contacts avec le public, le contact avec des populations potentiellement violentes, le travail isolé.
    Identifier les causes de risques et les populations vulnérables.  Concerne 75% de la population active.
  • 10.03 Épuisement professionnel
    Voir l’organisation du travail. Mesures de prévention collectives adaptées à chaque situation.
  • 10.04 Harcèlement et violence interne
    Difficulté d’effectuer correctement son travail, manque d’autonomie, contraintes de rythmes ou d’horaires.
    Identifier notamment les conflits en amont ou les dysfonctionnements dans l’organisation. Art L 1152-1 et L 1153-1 du Code du Travail.
  • 10.05 Organisation du travail
    A pour conséquences les TMS, les risques psychosociaux, le accidents.
    Travail de bruit et travail posté. Travail isolé. Maintenance.
  • 10.06 Stress au travail
    Concerne les rythmes tendus, les conflits de valeurs, les ordres contradictoires, les conflits avec le public ou les clients, l’insécurité dans l’emploi.
    Voir les indicateurs de stress, le dialogue, la reconnaissance, l’expression des dysfonctionnements.
  • 10.07 Suicide
    Situation d’urgence, dont la cause et professionnelle ou personnelle. Enquête Police Inspection du Travail CARSAT. Etude renforcée des risques psychosociaux dans l’entreprise.
  • 10.08 TMS
    Troubles musculosquelettiques.
    Troubles de l’appareil locomoteur pour lequel l’activité professionnelle peut jouer un rôle dans la genèse, le maintien ou l’aggravation. Affectent principalement les muscles, les tendons, les nerfs,…
  • 10.09 Autres risques liés aux risques psychosociaux
  • 11.01 Espace confiné
    Concerne une atmosphère déficiente non renouvelée avec présence de gaz et de vapeurs toxiques et une difficulté de porter secours.
    Voir l’usage passée et actuelle de l’ espace. Voir la formation, les EPI, l’autorisation d’accès et de travail, l’organisation des secours. CATEC.
  • 11.02 Champs électromagnétiques
    Voir 3 catégories d’exposition et les 13 environnements de travail.
    Voir la réduction de l intensité, l’éloignement ou la réduction de la durée d exposition. Voir les équipements non conducteurs, les EPI, la formation. Directive européenne 2013 35 UE. Norme NF EN 50499.
  • 11.03 Rayonnements ionisants
    Voir l’exposition à la radioactivité pour cause naturelle médicale ou industrielle, ou environnementale a cause des activités humaines.
    Voir réduction en amont , contrôle et durée d’exposition. Directives EURATOM 90/641 96/29 97/43 2003/122 2013/59.
  • 11.04 Chaleur
    Concerne l’ambiance thermique = conditions de température, d’humidité, de rayonnement et de vent auxquels les travailleurs sont exposés, chaude, neutre ou froide.
  • 11.05 Froid
    Concerne l’ambiance thermique = conditions de température, d’humidité, de rayonnement et de vent auxquels les travailleurs sont exposés, chaude, neutre ou froide.
  • 11.06 Rayonnements optiques
    Concerne le rayonnement laser ou le rayonnement solaire.  Articles 4452-1 à 31 du Code du travail.
  • 11.07 Ambiance lumineuse
    Concerne l’éblouissement, les contrastes, les zones aveugles, les zones de passage, l’éclairage insuffisant, l’éclairage entrainant une posture pénible. Favoriser l’éclairage naturel, adapter l’éclairage naturel, favoriser la vision sur l’extérieur, organiser un entretien régulier.
  • 11.08 Autres risques liés à un environnement spécifique
  • 12.01 Circulation interne de véhicules
    Concerne le risque de heurt par un engin mobile, véhicule ou autre dans l’enceinte de l’entreprise.
    Voir l’identification, le croisement des véhicules, piétons, zones de manœuvres. Voir l’organisation des zones et leur identification, la formation des salariés et des Entreprises Intervenantes.
  • 12.02 Effondrement et chutes d’objets
    Concerne la manutention, le stockage, le support ou le sol défectueux , l’arrimage. Voir conception entretien manutention protection du stockage.
  • 12.03 Autres risques liés à la conception et l’organisation